ARRÊTÉ du 18 juillet 2014 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 26 juillet 2014 au 16 octobre 2014. Voir l'article aujourd'hui

TexteARRÊTÉ du 18 juillet 2014

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000029291593

Texte parentLEGITEXT000029291580

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 18 juillet 2014 (version du 26 juillet 2014)Légifrance →

1. ANCHOIS

2. Engraulis encrasicolus

3. (En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM) VIII Du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	53
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière	29
Navires adhérant à l'Organisation de producteurs marins-pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 256
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	356
Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs	8
Total	1 822

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