ARRÊTÉ du 21 juillet 2014 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 21 juillet 2014
IdentifiantLEGIARTI000029300560
Texte parentLEGITEXT000029300553
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 juillet 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est modifié comme suit : Les mentions :

2. SERVICES

3. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points de NBI

6. SGAP de Lyon.

7. Directeur de la logistique.

8. 1

9. 40

10. SGAP de Lille.

11. Directeur de la logistique.

12. 1

13. 40

14. SGAP de Metz.

15. Directeur de la logistique.

16. 1

17. 40

18. Service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure.

19. Adjoint au chef de l'établissement central logistique de la police nationale.

20. 1

21. 40

22. sont remplacées par les mentions :

23. SERVICES

24. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

25. NOMBRE d'emplois

26. NOMBRE de points de NBI

27. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Est.

28. Directeur de l'équipement et de la logistique.

29. 1

30. 40

31. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Nord

32. Directeur de l'immobilier.

33. 1

34. 40

35. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est.

36. Directeur de l'équipement et de la logistique.

37. 1

38. 40

39. Service de l'achat, des équipements et de la logistique de la sécurité intérieure.

40. Adjoint au directeur de l'établissement central logistique de la police nationale.

41. 1

42. 40

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 1er février 2008 : art. 2

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029300560, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.