ARRÊTÉ du 21 juillet 2014 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 21 juillet 2014
IdentifiantLEGIARTI000029300635
Texte parentLEGITEXT000029300629
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 juillet 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'annexe II de l'arrêté du 30 octobre 2008 susvisé, le tableau localisant les emplois de chef des services des systèmes d'information et de communication accédant à l'indice brut 1015 au sein services de zone des systèmes d'information et de communication (SZSIC) :

2. Services de zone des systèmes d'information et de communication (SZSIC)

3. LOCALISATION

4. FONCTIONS

5. POINTS NBI

6. 13

7. SZSIC de la zone de défense Sud

8. Adjoint au chef du SZSIC

9. 40

10. 33

11. SZSIC de la zone de défense Sud-Ouest

12. Adjoint au chef du SZSIC

13. 40

14. 35

15. SZSIC de la zone de défense Ouest

16. Adjoint au chef du SZSIC

17. 40

18. 57

19. SZSIC de la zone de défense Est

20. Adjoint au chef du SZSIC

21. 40

22. 69

23. SZSIC de la zone de défense Sud

24. Adjoint au chef du SZSIC

25. 40

26. est remplacé par le tableau suivant :

27. Secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur (SGAMI)

28. LOCALISATION

29. FONCTIONS

30. POINTS NBI

31. 13

32. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud

33. Adjoint au directeur des systèmes d'information et de communication.

34. 40

35. 33

36. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest

37. Adjoint au directeur des systèmes d'information et de communication.

38. 40

39. 35

40. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Ouest

41. Adjoint au directeur des systèmes d'information et de communication.

42. 40

43. 57

44. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Est

45. Adjoint au directeur des systèmes d'information et de communication.

46. 40

47. 69

48. SGAMI de la zone de défense et de sécurité Sud

49. Adjoint au directeur des systèmes d'information et de communication.

50. 40

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 octobre 2008
    Divisions : Art. Annexe II

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029300635, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.