ARRÊTÉ du 25 juillet 2014 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er août 2014 au 5 août 2019. Voir l'article aujourd'hui

TexteARRÊTÉ du 25 juillet 2014
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000029311598
Texte parentLEGITEXT000029311584
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 25 juillet 2014 (version du 1er août 2014)Légifrance →

1. LIAISONS RÉGULIÈRES DE PASSAGERS, DE COURRIER ET DE FRET

2. Jusqu'au 31 juillet 2019 : Nice-Monaco.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029311598, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.