ARRÊTÉ du 7 juillet 2014 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 9 août 2014.

TexteARRÊTÉ du 7 juillet 2014
IdentifiantLEGIARTI000029348703
Texte parentLEGITEXT000029348699
Référencearticle 2 de l'arrêté du 7 juillet 2014 (version du 9 août 2014)Légifrance →

1. Pour l'application de l'article R. 2124-68 du code susvisé, les fonctions pouvant ouvrir droit à l'attribution d'une convention d'occupation précaire avec astreinte (COP/ A) sont les suivantes :

2. I.-Académie d'Amiens

3. CROUS D'AMIENS

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Somme (80)
Amiens
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS AMIENS
1

4. II.-Académie de la Guyane

5. CROUS DES ANTILLES-GUYANE

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur CLOUS
Guyane (973)
Cayenne
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS ANTILLES-GUYANE
1

6. III.-Académie de Besançon

7. CROUS DE BESANÇON

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Doubs (25)
Besançon
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS BESANCON
1

8. IV.-Académie de Bordeaux

9. CROUS DE BORDEAUX

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Gironde (33)
Bordeaux
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Directeur CLOUS
Pyrénées-Atlantiques (64)
Pau
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS BORDEAUX
2

10. V.-Académie de Caen

11. CROUS DE CAEN

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Calvados (14)
Caen
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS CAEN
1

12. VI.-Académie de Clermont-Ferrand

13. CROUS DE CLERMONT-FERRAND

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Puy-de-Dôme (63)
Clermont-
Ferrand
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS CLERMONT-FERRAND
1

14. VII.-Académie de Dijon

15. CROUS DE DIJON

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Côte-d'Or (21)
Dijon
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS DIJON
1

16. VIII.-Académie de Grenoble

17. CROUS DE GRENOBLE

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Isère (38)
Saint-Martin-
d'Hères
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Directeur CLOUS
Savoie (73)
Chambéry
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS GRENOBLE
2

18. IX.-Académie de Lille

19. CROUS DE LILLE

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur CLOUS
Nord (59)
Valenciennes
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS LILLE
1

20. X.-Académie de Lyon

21. CROUS DE LYON

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Rhône (69)
Lyon
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS LYON
1

22. XI.-Académie de Montpellier

23. CROUS DE MONTPELLIER

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Hérault (34)
Montpellier
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Directeur CLOUS
Pyrénées-Orientales (66)
Perpignan
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS MONTPELLIER
2

24. XII.-Académie de Nice

25. CROUS DE NICE

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Alpes-Maritimes (06)
Nice
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS NICE
1

26. XIII.-Académie d'Orléans-Tours

27. CROUS D'ORLÉANS-TOURS

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur CLOUS
Indre-et-Loire (37)
Tours
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS ORLÉANS-TOURS
1

28. XIV.-Académie de Poitiers

29. CROUS DE POITIERS

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Vienne (86)
Poitiers
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS POITIERS
1

30. XV.-Académie de Reims

31. CROUS DE REIMS

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Marne (51)
Reims
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS REIMS
1

32. XVI.-Académie de Rennes

33. CROUS DE RENNES

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Ille-et-Vilaine (35)
Rennes
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Directeur CLOUS
Finistère (29)
Brest
1
Sous-total directeur CLOUS
1
Total COP/ A CROUS RENNES
2

34. XVII.-Académie de La Réunion

35. CROUS DE LA RÉUNION

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
La Réunion (974)
Sainte-Clotilde
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS REUNION
1

36. XVIII.-Académie de Strasbourg

37. CROUS DE STRASBOURG

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur adjoint CROUS
Bas-Rhin (67)
Strasbourg
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS STRASBOURG
1

38. XIX.-Académie de Toulouse

39. CROUS DE TOULOUSE

FONCTIONS

DÉPARTEMENT

VILLE

NOMBRE
de postes

Directeur-adjoint CROUS
Haute-Garonne (31)
Toulouse
1
Sous-total directeur adjoint CROUS
1
Total COP/ A CROUS TOULOUSE
1
Total COP/ A des CROUS
23

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