Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 24, les mots : « directeur général » sont remplacés par les mots : « président du Muséum ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 : art. 24
DÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014 · Article
Article 20
Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDÉCRET n°2014-1107 du 1er octobre 2014
RattachementChapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2001-916 du 3 octobre 2001 relatif au Muséum national d'histoire naturelle
IdentifiantLEGIARTI000029528372
Texte parentLEGITEXT000029528361
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.