1. Un comité d'hygiène et de sécurité spécial "filière musées" est institué auprès du comité technique paritaire spécial de la direction générale des patrimoines. Il est chargé de connaître des questions relatives à l'hygiène et à la sécurité concernant les agents exerçant leurs fonctions dans les musées et services muséographiques non dotés de leur propre comité d'hygiène et de sécurité mentionnés ci-après :
2. Aquarium tropical du palais de la porte Dorée ;
3. Service des bibliothèques, des archives et de la documentation générale des musées de France ;
4. Musée du Moyen Age - thermes et hôtel de Cluny ;
5. Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée ;
6. Musée Gustave Moreau ;
7. Musée Jean-Jacques Henner ;
8. Musée des plans-reliefs ;
9. Musée Picasso à Paris ;
10. Musée et domaine des châteaux de Malmaison et Bois-Préau ;
11. Musée national de la maison Bonaparte ;
12. Musées de l'île d'Aix ;
13. Musée de la Renaissance et domaine national du château d'Ecouen ;
14. Musée de Port-Royal-des-Champs ;
15. Musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny ;
16. Musée de la porcelaine Adrien-Dubouché ;
17. Musée Magnin ;
18. Musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : Marc Chagall - Fernand Léger ;
19. Musée national de la Préhistoire.
20. La composition de ce comité d'hygiène et de sécurité est définie selon les règles fixées à l'article 12 du présent arrêté.