Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 26 janvier 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1° Au 6 de l'article 2, les mots : « ministre chargé des armées » sont remplacés par les mots : « ministre de la défense » ; 2° A l'article 6 : a) Les deux premiers tirets sont remplacés par les tirets suivants :
2. « - le jury d'admission dont la composition est définie à l'article 4 de l'arrêté du 23 novembre 2001 relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) ;
3. - le directeur du concours, tel que défini à l'article 9 de l'arrêté du 23 novembre 2001 précité ; » ;
4. b) Au dernier tiret, les mots : « ministre chargé des armées » sont remplacés par les mots : « ministre de la défense » ; 3° A l'article 7, les mots : « du directeur général adjoint chargé de l'enseignement » sont remplacés par les mots : « du directeur de l'enseignement et de la recherche » ; 4° Au 3 de l'article 9, les mots : « l'annexe I, section B-III de l'arrêté du 23 septembre 1996 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'annexe III, section B-III de l'arrêté du 23 novembre 2001 précité » ; 5° Aux articles 10 et 12, les mots : « l'arrêté du 23 septembre 1996 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 23 novembre 2001 précité » ; 6° Le second alinéa de l'article 13 est remplacé par les dispositions suivantes : « L'admission d'un élève ne peut intervenir qu'après constatation d'une aptitude physique conforme aux normes médicales fixées par le ministre de la défense. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 janvier 2001 : art. 2, art. 6, art. 7, art. 13, art. 9, art. 10, art. 12