Article 1 LEGIARTI000029797210
A modifié :
- Arrêté du 26 janvier 2001 : art. 2, art. 6, art. 7, art. 13, art. 9, art. 10, art. 12
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 14 novembre 2014 modifiant divers arrêtés relatifs aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique
Texte en vigueur, version consolidée au 5 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 novembre 2014
NatureArrêté
Signé le14 novembre 2014
Publié le25 novembre 2014
Articles8 articles en vigueur
NORDEFA1426842A
IdentifiantLEGITEXT000029797208
Le ministre de la défense,
Vu le décret n° 95-728 du 9 mai 1995 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique ;
Vu l'arrêté du 26 janvier 2001 modifié relatif aux conditions d'admission des élèves français à l'Ecole polytechnique par la filière universitaire ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 2001 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 2001 modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique des élèves étrangers ;
Vu l'arrêté du 26 novembre 2001 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière physique et technologie (PT) ;
Vu l'arrêté du 27 novembre 2001 modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI) ;
Vu l'arrêté du 20 juin 2013 relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique par la voie de l'option organisée conformément au décret du 14 novembre 1977 (filière TSI),
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000029797212
A modifié :
- Arrêté du 23 novembre 2001 : art. 4, art. 5, art. 14, art. 23
Divisions : Art. Annexe III
Article 3 LEGIARTI000029797214
A modifié :
- Arrêté du 24 novembre 2001 : art. 18, art. 5, art. 19-1, art. 28, art. 30-1, art. 32, art. 29
Article 4 LEGIARTI000029797220
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2001 : art. 13
Article 5 LEGIARTI000029797222
A modifié :
- Arrêté du 27 novembre 2001 : art. 9
Article 6 LEGIARTI000029797224
A modifié :
- Arrêté du 20 juin 2013 : art. 6
Article 7 LEGIARTI000029797216
1. Le présent arrêté est applicable au concours d'admission à l'Ecole polytechnique organisé à compter de l'année 2014.
Article 8 LEGIARTI000029797218
1. Le président du conseil d'administration et le directeur général de l'Ecole polytechnique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 14 novembre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement, B. Laurensou
Textes cités liens · DILA1
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 novembre 2014).