Arrêté du 29 juillet 1992 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 7 août 1992.

TexteArrêté du 29 juillet 1992

RattachementTITRE II. - CONTROLE DES CONNAISSANCES

IdentifiantLEGIARTI000029811054

Texte parentLEGITEXT000029811050

Référencearticle 12 de l'arrêté du 29 juillet 1992 (version du 7 août 1992)Légifrance →

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2. 1° Acquisition ;

3. 2° Approfondissement ;

4. 3° Spécialisation.

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