Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 19 novembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029813745
Texte parentLEGITEXT000029813728
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 novembre 2014Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 3 de l'arrêté du 12 novembre 2010 susvisé, les mots : « pour les filières MP, PC, PSI, PT, TSI, et ATS » sont remplacés par les mots : « pour les filières MP, PC, PSI, PT, TSI, ATS et BCPST».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 12 novembre 2010 : art. 3
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