ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 · Article

Article 15

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 19 novembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029813781
Texte parentLEGITEXT000029813747
Référencearticle 15 de l'arrêté du 19 novembre 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION professionnelle

3. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION professionnelle (arrêté du 20 janvier 2014)

4. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION professionnelle (modifié)

5. Ostéopathe

6. Ecole supérieure d'ostéopathie (ESO) ; Centre international d'ostéopathie (CIDO) ; Collège d'ostéopathie de Provence (COP) ; Institut des hautes études ostéopathiques (IDHEO)

7. Ecole supérieure d'ostéopathie (ESO) ; Centre international d'ostéopathie (CIDO) ; Collège ostéopathique de Provence Aix-Marseille (COP Aix-Marseille) ; Institut des hautes études ostéopathiques (IDHEO)

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 20 janvier 2014 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029813781, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.