ARRÊTÉ du 19 novembre 2014 · Article

Article 16

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 19 novembre 2014
IdentifiantLEGIARTI000029813783
Texte parentLEGITEXT000029813747
Référencearticle 16 de l'arrêté du 19 novembre 2014Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :

2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION professionnelle

3. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION professionnelle (arrêté du 16 avril 2014)

4. ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION professionnelle (modifié)

5. Responsable de projet marketing communication

6. Sciences-U Lille (EFFICOM-EDUCTIVE Group) ; Sciences-U Paris (EFFICOM-EDUCTIVE Group)

7. Sciences-U Lille-Efficom ; Sciences-U Paris-Esupcom

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • ARRÊTÉ du 16 avril 2014 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000029813783, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.