ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 7 août 2023.

TexteARRÊTÉ du 25 novembre 2014

Rattachement

Chapitre II : Admission en formations de master

Titre Ier : ADMISSION À L'ISAE-SUPAERO
Chapitre II : Admission en formations de master

IdentifiantLEGIARTI000047942406

Texte parentLEGITEXT000029852134

Référencearticle 12 de l'arrêté du 25 novembre 2014 (version du 7 août 2023)Légifrance →

1. Les admissions en formation de master des étudiants sont prononcées par le directeur général de l'institut.

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