ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 · Article

Article 24

Article abrogé, en vigueur du 7 décembre 2014 au 7 août 2023.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 25 novembre 2014
Rattachement
Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs « SUPAERO »
  1. Titre II : LES ENSEIGNEMENTS
  2. Chapitre Ier : Le cycle de formation d'ingénieurs « SUPAERO »
IdentifiantLEGIARTI000029852225
Texte parentLEGITEXT000029852134
Référencearticle 24 de l'arrêté du 25 novembre 2014 (version du 7 décembre 2014)Légifrance →

1. Sur proposition du directeur de la formation d'ingénieurs « ISAE-SUPAERO », le directeur général de l'institut peut autoriser certains élèves du cycle de formation d'ingénieurs à effectuer une période déterminée, sous contrôle de l'institut, dans un organisme en France ou à l'étranger, d'une durée compatible avec les recommandations de la commission des titres d'ingénieur.

Aller plus loin

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