ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 · Article

Article 25

Article en vigueur depuis le 7 décembre 2014.

TexteARRÊTÉ du 25 novembre 2014
Rattachement
Chapitre II : Les formations de master
  1. Titre II : LES ENSEIGNEMENTS
  2. Chapitre II : Les formations de master
IdentifiantLEGIARTI000029852227
Texte parentLEGITEXT000029852134
Référencearticle 25 de l'arrêté du 25 novembre 2014 (version du 7 décembre 2014)Légifrance →

1. La préparation aux diplômes nationaux de master est réalisée dans les conditions prévues par les textes en vigueur, par l'institut seul ou conjointement avec d'autres établissements.

2. La liste des diplômes nationaux de master auxquels l'institut prépare est approuvée par le conseil d'administration, après avis du conseil de la formation. L'avis du conseil de la recherche est, en outre, requis pour les seuls masters à finalité recherche. Cette procédure s'applique, en particulier, aux demandes d'autorisations de nouveaux diplômes.

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