ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 · Article

Article 26

Article en vigueur depuis le 7 décembre 2014.

TexteARRÊTÉ du 25 novembre 2014
Rattachement
Chapitre III : La formation doctorale
  1. Titre II : LES ENSEIGNEMENTS
  2. Chapitre III : La formation doctorale
IdentifiantLEGIARTI000029852229
Texte parentLEGITEXT000029852134
Référencearticle 26 de l'arrêté du 25 novembre 2014 (version du 7 décembre 2014)Légifrance →

1. La préparation au diplôme national de docteur est réalisée dans les conditions prévues par les textes en vigueur, par l'institut seul ou conjointement avec d'autres établissements.

2. La liste des écoles doctorales dont l'institut souhaite être membre est soumise à l'avis du conseil de la recherche et du conseil d'administration.

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