1. La validation des acquis de l'expérience est examinée par le jury de validation des acquis de l'expérience constitué conformément aux textes en vigueur et au règlement de scolarité.
ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 · Article
Article 35
Article abrogé, en vigueur du 7 décembre 2014 au 7 août 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteARRÊTÉ du 25 novembre 2014
Rattachement
Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation
- Titre III : SANCTION DES ÉTUDES
- Chapitre II : Modalités de validation des études de master, des études doctorales et des études de spécialisation
IdentifiantLEGIARTI000029852255
Texte parentLEGITEXT000029852134
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