1. Hormis le jury de doctorat et le jury de validation des acquis de l'expérience, chaque jury se prononce par référence aux dispositions du règlement de scolarité ou dans les conditions prévues par les conventions entre les établissements cohabilités.
2. Pour chaque étudiant, le jury prononce soit :
3. - la validation de l'année d'études ;
4. - la validation conditionnelle de l'année d'études ;
5. - la non-validation de l'année d'études ;
6. -pour les étudiants concernés, la validation du diplôme.
7. En cas de non-validation de l'année d'études, il propose soit :
8. - l'autorisation de redoublement de l'année d'études ;
9. - l'autorisation de redoublement selon un programme adapté ;
10. - l'exclusion de l'institut ou la non-délivrance du diplôme.
11. En cas de validation conditionnelle, l'étudiant doit satisfaire à des conditions supplémentaires, en vue de valider son année d'études.
12. Cette validation n'est effective qu'après constat par le jury de la satisfaction des conditions supplémentaires prescrites.