Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 28 novembre 2008 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 28 novembre 2008 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22, art. 23, art. 24, art. 25, art. 26, art. 27, art. 28, art. 29, art. 30, art. 31, art. 32, art. 33, art. 34, art. 35, art. 36, art. 37, art. 38, art. 39, art. 40, art. 41, art. 42, art. 43, art. 44, art. 45, art. 46, art. 47, art. 48, art. 49, art. 50, art. 51, art. 52, art. 53, art. 54
Divisions : TITRE IER : ADMISSION DES ETUDIANTS ; CHAPITRE IER : ADMISSION EN FORMATION D'INGENIEURS ; CHAPITRE II : ADMISSION EN FORMATIONS DE MASTER ; CHAPITRE III : ADMISSION EN FORMATION DOCTORALE ; CHAPITRE IV : ADMISSION EN FORMATIONS DE SPECIALISATION ; CHAPITRE V : ADMISSION EN QUALITE D'AUDITEUR ; TITRE II : LES ENSEIGNEMENTS ; CHAPITRE IER : LES CYCLES DE FORMATION D'INGENIEURS ; CHAPITRE II : LES FORMATIONS DE MASTER ; CHAPITRE III : LA FORMATION DOCTORALE ; CHAPITRE IV : LES FORMATIONS DE SPECIALISATION, DE PERFECTIONNEMENT ET DE MISE A JOUR DES CONNAISSANCES ; TITRE III : SANCTION DES ETUDES ; CHAPITRE IER : COMPOSITION DES JURYS DE VALIDATION DES ETUDES POUR LES CYCLES DE FORMATION D'INGENIEURS ; CHAPITRE II : COMPOSITION DES JURYS DE VALIDATION DES ETUDES DE MASTER, DES ETUDES DE FORMATION DOCTORALE ET DES ETUDES DE SPECIALISATION ; CHAPITRE III : VALIDATION DES ETUDES ; TITRE IV : LES DIPLOMES ; TITRE V : MESURES DIVERSES ; TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES