ARRÊTÉ du 2 janvier 2015 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2020.

TexteARRÊTÉ du 2 janvier 2015
IdentifiantLEGIARTI000042068990
Texte parentLEGITEXT000030097440
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 janvier 2015 (version du 1er septembre 2020)Légifrance →

1. La direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère de la défense comprend :

2. - la direction stratégie de défense, prospective et contre-prolifération ;

3. - le service Europe, Amérique du Nord et action multilatérale, qui comprend la sous-direction “ Europe de la défense ” ;

4. - le service des affaires de sécurité internationale ;

5. - le service du pilotage des ressources et de l'influence internationale.

Nota : Conformément à l’article 15 de l’arrêté du 29 juin 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er septembre 2020.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042068990, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.