ARRÊTÉ du 11 décembre 2014 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 31 mars 2023 au 6 avril 2025. Voir l'article aujourd'hui

TexteARRÊTÉ du 11 décembre 2014
Rattachement
PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL
  1. Annexes
  2. PARTIE 9 : SERVICE D'INFORMATION DE VOL
IdentifiantLEGIARTI000047375476
Texte parentLEGITEXT000030130902
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 11 décembre 2014 (version du 31 mars 2023)Légifrance →

1. FRA.9005 a) 1)

2. Mise en œuvre

3. En France, les renseignements AIRMET sont communiqués sous la forme de cartes de prévisions de temps significatif TEMSI. La carte TEMSI France est une carte schématique du temps significatif prévu à heure fixe, où ne sont portés que les phénomènes importants et les masses nuageuses. Elle est élaborée pour les vols à basse altitude.

4. FRA.9005 c)

5. Mise en œuvre

6. Les "renseignements disponibles" sur la circulation et les conditions météorologiques le long de la route sont les renseignements dont le contrôleur a connaissance.

7. FRA.9006 Transmission des comptes rendus en vol spéciaux

8. (Réservé)

9. FRA.9007 Diffusions du service d'information de vol pour l'exploitation

10. Disposition supplémentaire

11. Les renseignements météorologiques et les renseignements opérationnels sur les services de radionavigation et les aérodromes, qui sont inclus dans les messages du service d'information de vol, sont fournis, chaque fois qu'ils sont disponibles, sous une forme intégrée du point de vue opérationnel.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000047375476, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.