ARRÊTÉ du 28 janvier 2015 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 12 février 2015 au 16 mars 2015. Voir l'article aujourd'hui

TexteARRÊTÉ du 28 janvier 2015
RattachementAnnexe II
IdentifiantLEGIARTI000030220876
Texte parentLEGITEXT000030220863
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 28 janvier 2015 (version du 12 février 2015)Légifrance →

1. (Quotas en tonnes)

QUOTA EN OCÉAN ATLANTIQUE
à l'est de la longitude 45° Ouest
QUOTA
en mer
Méditerranée
Pour la pêche au chalut
Pour la pêche
à la ligne
et à la canne
Pour la pêche à la palangre

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

4
0
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs d'Aquitaine

60
58
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

2
0
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

1
0
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

11
1
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière

7
0
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

0
0
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0
1
0
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les Pêcheurs de Bretagne

47
5
2
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs de Vendée

37
3
53
0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0
0
0
0
TOTAL
169
68
55
0

Aller plus loin

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