ARRÊTÉ du 28 janvier 2015 · Article

Article sans numéro

Rédaction ancienne, en vigueur du 8 novembre 2015 au 25 décembre 2015. Voir l'article aujourd'hui

TexteARRÊTÉ du 28 janvier 2015
RattachementAnnexe I
IdentifiantLEGIARTI000031462488
Texte parentLEGITEXT000030220863
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 28 janvier 2015 (version du 8 novembre 2015)Légifrance →

1. (Quotas en tonnes)


QUOTA

en mer

Méditerranée

DONT

x tonnes

compris entre

8 et 30 kg

QUOTA

en océan

Atlantique

à l'est de la longitude

45° Ouest

OP DU SUD

Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge :

CHRISDERIC II

immatriculé 863686

67,9

-

0

VILLE D'ADGE IV

immatriculé 924880

68,9

-

0

Palangriers petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

26,7

7,4

0

Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

23,5

3,2

0

Total OP DU SUD

187,0

10,6

0

OP SATHOAN

Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge :

JEAN MARIE CHRISTIAN VII

immatriculé 900270

232,9

-

0

JEAN MARIE CHRISTIAN VI

immatriculé 900265

232,9

-

0

JEAN MARIE CHRISTIAN IV

immatriculé 819527

233,0

-

0

JANVIER LOUIS RAPHAEL

immatriculé 925310

150,7

-

0

JANVIER GIORDANO

immatriculé 819571

79,0

-

0

ST SOPHIE FRANCOIS II

immatriculé 859076

112,0

-

0

ST SOPHIE FRANCOIS III

immatriculé 923752

112,0

-

0

Palangriers hauturiers titulaires d'une AEP thon rouge

45,4

0,6

0

Palangriers petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

157,6

36,6

0

Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

7,8

1,4

0

Total SATHOAN

1 363,3

38,6

0

Groupement de navires STM

Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge :

GERARLD JEAN III

immatriculé 916344

72,9

-

0

GERALD JEAN IV

immatriculé 916469

72,9

-

0

JUANICO LUCIEN RAFAEL

immatriculé 308341

136,0

-

0

VENT DU NORD II

immatriculé 914221

213,6

-

0

SALVADOR PIERRE JOSE

immatriculé 914222

235,0

-

0

Total STM

730,4

-

0

Groupement de navires CP

Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

1,4

0,3

0

Total CP

1,4

0,3

0

Groupement de navires PMPACA

Palangriers petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

5,3

1,2

0

Total PMPACA

5,3

1,2

0

Groupement de navires golfe du Lion (SPMLR)

Palangriers petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

2,6

0,6

0

Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

1,7

0,3

0

Total SPMLR

4,3

0,9

0

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs (hors OP)

Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge :

ANNE ANTOINE II

immatriculé 819572

68,9

-

0

GERARD LUC IV

immatriculé 900236

140,0

-

0

ERIC MARIN

immatriculé 924860

69,0

-

0

Palangriers petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge

et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes

0,8

0,2

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône

8,5

2,0

0

et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse

2,1

0,4

0

et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault

9,0

2,1

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales

1,1

0,2

0

et immatriculés dans un quartier maritime du Var

0,1

0,0

0

Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge :

et immatriculés dans un quartier maritime des Alpes-Maritimes

0,5

0,1

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Bouches-du-Rhône

1,8

0,4

0

et immatriculés dans un quartier maritime de la Corse

2,0

0,5

0

et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault

0,5

0,1

0

et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales

0,5

0,1

0

et immatriculés dans un quartier maritime du Var

0,7

0,1

0

Total HORS OP

305,5

6,3

Navires pêchant au chalut au titre des prises accessoires telles que définies par la réglementation en vigueur

0,8

-

Total

2 598,0

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031462488, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.