Décret n° 2015-157 du 11 février 2015 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 1er mars 2015 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n° 2015-157 du 11 février 2015

IdentifiantLEGIARTI000030231209

Texte parentLEGITEXT000030231192

Référencearticle 2 du décret n° 2015-157 du 11 février 2015 (version du 1er mars 2015)Légifrance →

1. Les statuts de « Université Paris-Seine », annexés au présent décret, sont approuvés.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.