ARRÊTÉ du 17 février 2015 · Article

Article Annexe 2

Article abrogé, en vigueur du 27 février 2015 au 30 décembre 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 17 février 2015

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000030286193

Texte parentLEGITEXT000030286177

Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 17 février 2015 (version du 27 février 2015)Légifrance →

1. LISTE DES EMPLOIS DE CHEF DE SERVICE COMPTABLE DE 1RE CATÉGORIE

DIR	RÉFÉRENCE	FAMILLE	LIBELLÉ
13	013018	Trésorerie spécialisée	MARSEILLE MUNICIPALE
13	013038	SIE	AIX-EN-PROVENCE SUD
21	021016	SIE	DIJON NORD
28	028013	Trésorerie mixte	CHARTRES BANLIEUE
29	029004	Trésorerie spécialisée	BREST MUNICIPALE ET COM. URB
33	033017	Trésorerie spécialisée	BORDEAUX MUNICIPALE
34	034059	SIE	MONTPELLIER SUD-EST
35	035050	Trésorerie spécialisée	CONTRÔLE AUTOMATISE
44	044015	SIP	NANTES NORD-EST
69	069019	Trésorerie spécialisée	LYON MUNICIPALE ET MÉTROPOLE DE LYON
69	069022	Trésorerie spécialisée	LYON HOSPICES CIVILS
73	073045	SIE	CHAMBÉRY
75	075066	Trésorerie spécialisée	CENTRE D'ACTION SOCIALE DE PARIS
75	075010	SIP	PARIS 7e
75	075031	SIP	PARIS 16e AUTEUIL
75	075051	SIE	PARIS 1e
75	075057	SIE	PARIS 9e OUEST
75	075088	SIE	PARIS 8e CHAMPS-ÉLYSÉES
75	075092	SIE	PARIS 8e MADELEINE
75	075703	SIE	PARIS 17e TERNES
75	075707	SIE	PARIS 7e
75	075712	SIE	PARIS 16e CHAILLOT
78	078045	Trésorerie spécialisée	OPIEVOY-HLM
92	092059	SIE	NEUILLY
92	092063	SIE	ISSY-LES-MOULINEAUX

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.