Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteARRÊTÉ du 23 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000030541311
Texte parentLEGITEXT000030541302
Référencearticle 3 de l'arrêté du 23 mars 2015Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Dans les savoirs associés figurant à la même annexe, le point S2. 7 « Bronzage » est remplacé par les dispositions de l'annexe 1 du présent arrêté.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 23 juillet 2003 Divisions : Art. Annexe I
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