ARRÊTÉ du 23 mars 2015 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 23 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000030541305
Texte parentLEGITEXT000030541302
Référencearticle 4 de l'arrêté du 23 mars 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La partie « Contenus de l'épreuve » de l'épreuve E4/U40 « sciences et technologies » figurant à l'annexe IV du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :

2. Les mots : « S2 Méthodes et technologies » sont complétés par les mots : « dont obligatoirement S2.7. »

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 23 juillet 2003
    Divisions : Art. Annexe IV

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030541305, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.