ARRÊTÉ du 23 mars 2015 · Article

Article 5

Article en vigueur depuis le 3 mai 2015.

TexteARRÊTÉ du 23 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000030541313
Texte parentLEGITEXT000030541302
Référencearticle 5 de l'arrêté du 23 mars 2015 (version du 3 mai 2015)Légifrance →

1. La première session d'examen du brevet professionnel esthétique, cosmétique, parfumerie organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000030541313, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.