Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
2. LISTE DES INSTANCES
3. DIRECTION ou structure concernée
4. TEXTES DE RÉFÉRENCE
5. Comité de pilotage de l'Observatoire national de la fin de vie
6. DGOS
7. Décret n° 2010-158 du 19 février 2010
8. Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
9. DGOS
10. Articles L. 6121-7 et L. 6121-8 et R. 6122-1 à R. 6122-7 du code de la santé publique
11. Commission de suivi des programmes de prévention des infections associées aux soins en établissements de santé et en secteur des soins de ville
12. DGOS
13. Arrêté du 14 juin 2011
14. Commission consultative nationale d'agrément des établissements de formation en ostéopathie
15. DGOS
16. Décret n° 2014-1043 du 12 septembre 2014
17. Commission nationale d'agrément des établissements de formation en chiropraxie
18. DGOS
19. Décret n° 2011-1127 du 20 septembre 2011
20. Commission chargée d'émettre un avis sur les qualifications professionnelles des personnes spécialisées en radio physique médicale titulaires d'un diplôme délivré hors de France
21. DGOS
22. Décret n° 2009-742 du 19 juin 2009
23. Commission nationale de l'internat et du post-internat
24. DGOS
25. Décret n° 2009-272 du 9 mars 2009
26. Conseil national de l'urgence hospitalière
27. DGOS
28. Décret n° 2012-1138 du 9 octobre 2012
29. Haut Conseil des professions paramédicales
30. DGOS
31. Articles L. 4382-1 et D. 4381-1 du code de la santé publique
32. Conseil de l'hospitalisation
33. DGOS
34. Articles L. 162-21-2 et R. 162-21 du code de la sécurité sociale Arrêté du 7 mai 2007
35. Commission scientifique du Haut Conseil des professions paramédicales
36. DGOS
37. Article D. 4381-6 du code de la santé publique
38. Comité de pilotage du programme national relatif à la nutrition et à la santé (2011-2015) et du plan Obésité (2010-2013)
39. DGS EA3
40. Décret n° 2012-531 du 19 avril 2012
41. Comité national de santé publique
42. DGS DP1
43. Articles L. 1413-1 et R. 1413-26 à R. 1413-32 du code de la santé publique
44. Comité technique plomb
45. DGS EA2
46. Arrêté du 23 janvier 2003
47. Commission nationale d'agrément des associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique
48. DGS MAU
49. Articles L. 1114-1 et R. 1114-5 à R. 1114-8 du code de la santé publique
50. Commission nationale de la naissance et de la santé de l'enfant
51. DGS MC1
52. Décret n° 2009-1216 du 9 octobre 2009
53. Arrêté du 13 mars 2011
54. Commission nationale des accidents médicaux
55. DGS DDEAJ
56. Articles L. 1142-10, L. 1142-11 et R. 1142-24 du code de la santé publique
57. Commission nationale des formations aux soins d'urgence en situation sanitaire normale et exceptionnelle et aux centres d'enseignement des soins d'urgence (CESU)
58. DGS MC1
59. Article D. 6311-17 du code de la santé publique
60. Décret n° 2012-565 du 24 avril 2012
61. Arrêté du 24 avril 2012
62. Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) et des hépatites virales chroniques
63. DGS RI2
64. Article D. 3121-1 du code de la santé publique (décret n° 2015-210 du 24 février 2015)
65. Groupe d'appui technique sur les pratiques non conventionnelles à visée thérapeutique
66. DGS PP1
67. Arrêté du 3 février 2009
68. Groupe de travail national « amiante et fibres »
69. DGS EA2
70. Décret n° 2013-761 du 21 août 2013
71. Haut Conseil de la santé publique (HCSP) Commissions spécialisées du HCSP Comités techniques permanents du HCSP
72. DGS MASPRAS
73. Articles L. 1411-4 et L. 1411-5 et R. 1411-46 du code de la santé publique Arrêté du 1er février 2011
74. Comité scientifique du site interventions précoces, soutien à la parentalité
75. DGS MC1
76. Arrêté du 6 avril 2012 (BO n° 2012-4)
77. Observatoire national du suicide
78. DREES
79. Décret n° 2013-809 du 9 septembre 2013
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 août 2012
Divisions : Art. Annexe I