Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2021 au 5 janvier 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDÉCRET n°2015-529 du 12 mai 2015
IdentifiantLEGIARTI000042632192
Texte parentLEGITEXT000030592128
Référencearticle 1 du décret n°2015-529 du 12 mai 2015 (version du 1er janvier 2021)Légifrance →
1. L'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand est associée à l'établissement public expérimental “Université Clermont Auvergne”.
Nota : Conformément à l'article 17 du décret n° 2020-1527 du 7 décembre 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.
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