ARRÊTÉ du 27 mai 2015 · Article

Article Annexe IV

Article abrogé, en vigueur du 1er septembre 2015 au 18 juillet 2016.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 27 mai 2015
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000032002416
Texte parentLEGITEXT000030699072
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 27 mai 2015 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. LOCALISATION DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DANS LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE (EPLEFPA)

DÉPARTEMENT
EPLEFPA
FONCTIONS

03 - Allier

EPLEFPA du Bourbonnais

Directeur du centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Moulins-Neuville

29 - Finistère

EPLEFPA Châteaulin Morlaix Kerliver

Secrétaire général

30 - Gard

EPLEFPA Nîmes-Rodilhan

Secrétaire général

32 - Gers

EPLEFPA Auch Beaulieu-Lavacant

Responsable du site de Lavacant

33 - Gironde

EPLEFPA Bordeaux Gironde

Secrétaire général

40 - Landes

EPLEFPA des Landes - Dax

Secrétaire général

74 - Haute-Savoie

EPLEFPA La Roche sur Foron

Secrétaire général

974 - La Réunion

EPLEFPA de Saint-Joseph

Secrétaire général

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000032002416, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.