Texte publié au Journal officiel
1. L'article 4 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
2. Art. 4.-L'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend : A.-Le département des formations des personnels de l'encadrement supérieur, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; B.-Le département des formations des personnels de l'enseignement scolaire ; C.-Le département de l'innovation, de la recherche et du développement numérique ; D.-Le département des partenariats et des relations extérieures ; E.-Le secrétariat général, comprenant, outre la cellule informatique, la cellule qualité et la cellule gestion des ressources humaines :
3. -le bureau des affaires financières ; -le bureau de l'accueil des stagiaires, du patrimoine immobilier et du service intérieur.
4. Les chefs de département ont qualité d'adjoint au directeur pour les questions relevant de leurs compétences.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 24 août 2011 : art. 4