ARRÊTÉ du 12 juin 2015 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 19 janvier 2020 au 2 janvier 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 12 juin 2015
IdentifiantLEGIARTI000041500407
Texte parentLEGITEXT000030721269
Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 juin 2015 (version du 19 janvier 2020)Légifrance →

1. La direction générale de la création artistique comprend :

2. - le service des arts plastiques ;

3. - la délégation à la danse ;

4. - la délégation à la musique ;

5. - la délégation au théâtre ;

6. - la délégation à la photographie ;

7. - la sous-direction de l'emploi, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

8. - la sous-direction de la diffusion artistique et des publics ;

9. - la sous-direction des affaires financières et générales ;

10. - l'inspection de la création artistique.

11. Le directeur général a autorité sur l'ensemble des structures qui composent la direction générale.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041500407, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.