1. L'organisation et le fonctionnement du centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces sont précisés par une instruction du chef d'état-major des armées.
ARRÊTÉ du 5 juin 2015 · Article
Article 3
Article abrogation programmée, en vigueur du 17 juin 2015 au 1er juillet 2025.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteARRÊTÉ du 5 juin 2015
RattachementChapitre Ier : Dispositions relatives au centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces
IdentifiantLEGIARTI000030735103
Texte parentLEGITEXT000030735092
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