ARRÊTÉ du 3 juin 2015 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er septembre 2015 au 1er octobre 2015. Voir l'article aujourd'hui

TexteARRÊTÉ du 3 juin 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000031122677
Texte parentLEGITEXT000030750654
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 3 juin 2015 (version du 1er septembre 2015)Légifrance →

1. Autorité de rattachement.

2. Ministre chargé de l'éducation nationale.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031122677, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.