Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau I intitulé « Horaires des enseignements obligatoires » de l'annexe I de l'arrêté du 14 février 1992 susvisé est modifié comme suit : 1° Après la ligne « Education physique et sportive », il est inséré la ligne suivante :
2. PREMIÈRE
3. TERMINALE
4. Enseignement moral et civique (e)
5. (0,5)
6. (0,5)
7. 2° La ligne :
8. SECONDE
9. PREMIÈRE
10. TERMINALE
11. Total horaire hebdomadaire
12. 32
13. 34
14. 34
15. est remplacée par la ligne suivante :
16. PREMIÈRE
17. TERMINALE
18. Total horaire hebdomadaire
19. 34,5
20. 34,5
21. 3° Au bas du tableau est ajouté un renvoi ainsi rédigé : « e) Enseignement dispensé en groupes à effectif réduit. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 14 février 1992
Divisions : Art. Annexe I