Texte publié au Journal officiel
1. Les postes suivants sont ajoutés à la liste des emplois de chef de mission figurant à l'article 1er de l'arrêté du 4 janvier 2013 susvisé :
2. DATE
3. INTITULÉ DU POSTE
4. 01/01/2015
5. Adjoint au chef de la division de Lille de l'Autorité de sûreté nucléaire, chef du pôle installations nucléaires de base
6. 01/01/2015
7. Adjoint au chef de la division de Bordeaux de l'Autorité de sûreté nucléaire, chef du pôle nucléaire de proximité
8. 01/01/2015
9. Adjoint au chef de la division de Strasbourg de l'Autorité de sûreté nucléaire, chef du pôle installations nucléaires de base
10. 01/01/2015
11. Adjoint au chef de la division de Lyon de l'Autorité de sûreté nucléaire, chef du pôle réacteurs à eau sous pression
12. 01/01/2015
13. Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de Loire
14. 01/01/2015
15. Chef de la division risques naturels, hydrauliques et miniers de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais
16. 01/01/2015
17. Chef de l'unité territoriale de Paris de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
18. 01/01/2015
19. Chef de l'unité territoriale du Val-de-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
20. 01/01/2015
21. Responsable de l'unité de contrôle de véhicules de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
22. 01/01/2015
23. Chef de l'unité territoriale des Hauts-de-Seine de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
24. 01/01/2015
25. Chef du service risques, énergie et climat à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique
26. 01/01/2015
27. Chef du bureau de la prospective, de l'évaluation et des données à la direction générale de la prévention des risques
28. 01/01/2015
29. Chef de l'unité territoriale des Alpes-Maritimes de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de de Provence-Alpes-Côte d'Azur
30. 01/01/2015
31. Chef du service risques, énergie et déchets à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe
32. 01/01/2015
33. Adjoint au chef de service risques technologiques, chef de pôle sols et sous-sols de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
34. 01/01/2015
35. Chef de l'unité territoriale de l'Eure de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie
36. 01/01/2015
37. Secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté
38. 01/01/2015
39. Chef de l'unité territoriale du Vaucluse de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
40. 01/01/2015
41. Chef de l'unité territoriale Allier Puy-de-Dôme de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne
42. 01/01/2015
43. Chef de l'unité territoriale du Var de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
44. 01/01/2015
45. Chef du bureau de la métrologie au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
46. 01/01/2015
47. Chef de service entreprises et territoires au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes
48. 01/01/2015
49. Adjoint au chef de service développement des industries et des territoires au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 4 janvier 2013 : art. 1