Arrêté du 17 août 2015 portant abrogation de divers arrêtés relatifs à des commissions administratives du ministère de la défense

Article 1 LEGIARTI000031101558

A abrogé :

• Arrêté du 15 octobre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 13
  Divisions : CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE ; SECTION 1 : MISSIONS ; SECTION 2 : ORGANISATION ; CHAPITRE II : LES SOUS COMITES ; SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE » ; SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES ; SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM » ; CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES
• Arrêté du 20 avril 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 8, art. 9

Article 2 LEGIARTI000031101560

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.