Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 15 octobre 2010 portant création au sein du ministère de la défense d'un comité de cohérence de la recherche stratégique et de la prospective de défense ;
3. 2° L'arrêté du 20 avril 2011 modifié portant organisation de la concertation en matière de logement au ministère de la défense.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 15 octobre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 13
Divisions : CHAPITRE IER : LE COMITE DE COHERENCE DE LA RECHERCHE STRATEGIQUE ET DE LA PROSPECTIVE DE DEFENSE ; SECTION 1 : MISSIONS ; SECTION 2 : ORGANISATION ; CHAPITRE II : LES SOUS COMITES ; SECTION 1 : LE SOUS COMITE « PROSPECTIVE DE DEFENSE » ; SECTION 2 : LE SOUS COMITE DE COORDINATION DES ETUDES PROSPECTIVES ; SECTION 3 : LE SOUS COMITE « IRSEM » ; CHAPITRE III : DISPOSITIONS DIVERSES - Arrêté du 20 avril 2011 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 8, art. 9