ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 · Article

Article 11

Article abrogé, en vigueur du 5 novembre 2015 au 26 août 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 8 octobre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031419606
Texte parentLEGITEXT000031419581
Référencearticle 11 de l'arrêté du 8 octobre 2015 (version du 5 novembre 2015)Légifrance →

1. I. - La sous-direction du recrutement est chargée :

2. 1° De concevoir les périodes militaires d'initiation ou de perfectionnement à la défense nationale et de suivre la journée défense et citoyenneté ;

3. 2° De concevoir, de promouvoir et de diriger les actions de recrutement du personnel militaire ;

4. 3° D'organiser les examens et concours d'admission dans les écoles et organismes de l'armée de terre, y compris ceux organisés au titre de l'enseignement militaire supérieur des premier et deuxième degrés ;

5. 4° De suivre les questions budgétaires en lien avec le recrutement ;

6. 5° D'assurer le suivi du personnel appartenant à la chaîne de recrutement.

7. Cette sous-direction est en outre chargée de concevoir et de piloter les actions de communication en matière de ressources humaines de l'armée de terre.

8. II. - La sous-direction du recrutement comprend pour l'exercice de l'ensemble de ses missions :

9. 1° Le bureau « recrutement » ;

10. 2° Le bureau « concours » ;

11. 3° Le bureau de marketing et communication de recrutement ;

12. 4° Le bureau « études évaluation ».

13. La sous-direction du recrutement est dirigée par un officier général de l'armée de terre. Il dispose d'un adjoint, officier supérieur de l'armée de terre, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031419606, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.