Article abrogé, en vigueur du 5 novembre 2015 au 26 août 2018.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteARRÊTÉ du 8 octobre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031419592
Texte parentLEGITEXT000031419581
Référencearticle 3 de l'arrêté du 8 octobre 2015 (version du 5 novembre 2015)Légifrance →
1. Le service « pilotage de la performance » comprend :
2. 1° La sous-direction de la gestion du personnel ;
3. 2° La sous-direction « contrôle et droits individuels » ;
4. 3° Le bureau « ingénierie des processus » ;
5. 4° Le bureau « pilotage synthèse » ;
6. 5° La cellule « communication ».
7. Le service « pilotage de la performance » est dirigé par un officier général de l'armée de terre.
8. Le sous-directeur de la gestion du personnel, le sous-directeur « contrôle et droits individuels » et le chef du bureau « pilotage synthèse » suppléent le chef du service « pilotage de la performance » en cas d'absence ou d'empêchement, dans les conditions fixées par le directeur des ressources humaines de l'armée de terre.
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