Article 1 LEGIARTI000031523125
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 3
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 19 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2013 relatif au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV
Texte en vigueur, version consolidée au 6 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 25 novembre 2015
NatureArrêté
Signé le19 novembre 2015
Publié le25 novembre 2015
Articles9 articles en vigueur
NORDEFH1528238A
IdentifiantLEGITEXT000031523122
Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment la partie IV ;
Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air, notamment ses articles 4, 6, 7, 8 et 9 ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 2013 modifié relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air ouverts aux candidats titulaires d'un diplôme de fin de second cycle de l'enseignement secondaire général, technologique ou professionnel ou titre reconnu équivalent, ou d'un autre titre ou diplôme classé au moins au niveau IV,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000031523127
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 5
Article 3 LEGIARTI000031523129
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 11
Article 4 LEGIARTI000031523131
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 12
Article 5 LEGIARTI000031523133
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 13
Article 6 LEGIARTI000031523135
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 16
Article 7 LEGIARTI000031523137
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. 17
Article 8 LEGIARTI000031523139
A modifié :
- Arrêté du 3 décembre 2013 : art. null
Article 9 LEGIARTI000031523141
1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 19 novembre 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense, J. Feytis
Textes cités liens · DILA2
Code de la défense. (V)
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 25 novembre 2015).