Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau : « Grande chancellerie de la Légion d'honneur, I.-Administration centrale » figurant en annexe de l'arrêté du 9 décembre 1991 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NIVEAU de responsabilités exercées
4. NOMBRE d'emplois
5. NOMBRE de points par emploi
6. 1. Fonctions d'encadrement ou à responsabilité particulières dans le domaine des décorations
7. Chef du pôle des dossiers transversaux et étrangers
8. B
9. 1
10. 24
11. Adjoint au chef du bureau des propositions des ordres nationaux et de la médaille militaire
12. B
13. 1
14. 18
15. Responsable de la section Légion d'honneur du bureau de la gestion des ordres nationaux
16. B
17. 1
18. 24
19. Responsable de la section médaille militaire du bureau de la gestion de ordres nationaux
20. B
21. 1
22. 24
23. Responsable de la section ordre national du Mérite du bureau de la gestion des ordres nationaux
24. B
25. 1
26. 24
27. Responsable des archives
28. B/ C
29. 1
30. 18
31. Gestionnaire des décorations françaises données aux étrangers
32. C
33. 1
34. 17
35. 2. Fonctions budgétaires, comptables ou dans le domaine des marchés publics
36. Adjoint au chef de bureau de la gestion budgétaire et comptable
37. B
38. 1
39. 18
40. Fondé de pouvoir de l'agence comptable
41. B
42. 1
43. 20
44. Fondé de pouvoir du régisseur
45. C
46. 1
47. 13
48. Responsable de la comptabilité au bureau des bâtiments
49. B
50. 1
51. 20
52. 3. Fonctions de secrétariat à responsabilités importantes
53. Secrétaire du grand chancelier de la Légion d'honneur
54. B
55. 1
56. 22
57. Secrétaire du secrétaire général
58. B
59. 1
60. 18
61. Secrétaire du cabinet et webmestre
62. C
63. 1
64. 12
65. Secrétaire du secrétaire général adjoint
66. B
67. 1
68. 18
69. Secrétaire du chef du service de l'administration générale
70. B
71. 1
72. 18
73. 4. Fonctions dans le domaine des ressources humaines
74. Gestionnaire ressources humaines
75. B
76. 2
77. 24
78. Responsable de la paie et de la gestion des crédits de personnel.
79. B
80. 1
81. 24
82. Responsable des traitements de la maison d'éducation de Saint-Denis
83. B/ C
84. 1
85. 17
86. 5. Fonctions dans les domaines de l'accueil, la sécurité, l'informatique ou l'intendance
87. Agent d'accueil et de sécurité.
88. C
89. 2
90. 15
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 décembre 1991 : art. Annexe