ARRÊTÉ du 30 novembre 2015 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteARRÊTÉ du 30 novembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031562432
Texte parentLEGITEXT000031562428
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 novembre 2015Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau : « Grande chancellerie de la Légion d'honneur, II.-Maisons d'éducation » figurant en annexe de l'arrêté du 9 décembre 1991 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

3. NIVEAU de responsabilités exercées

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points par emploi

6. 1. Fonctions dans les domaines de l'accueil, la sécurité, la santé ou l'intendance

7. Agent d'accueil et de sécurité

8. C

9. 4

10. 15

11. Chef cuisinier

12. C

13. 2

14. 15

15. Chef d'équipe atelier

16. C

17. 2

18. 15

19. Chef d'équipe entretien

20. C

21. 2

22. 15

23. Chef magasinier

24. C

25. 2

26. 15

27. Infirmière

28. B

29. 4

30. 10

31. Responsable achats/ restauration à la maison d'éducation des Loges

32. B

33. 1

34. 15

35. Responsable de la lingerie

36. C

37. 2

38. 15

39. Responsable de l'entretien des jardins

40. C

41. 2

42. 15

43. Veilleur de nuit

44. C

45. 2

46. 15

47. 2. Fonctions de secrétariat à responsabilités importantes

48. Secrétaire au secrétariat de la surintendante de la maison d'éducation de Saint-Denis.

49. B

50. 1

51. 13

52. Secrétaire au secrétariat de l'intendante de la maison d'éducation de Saint-Denis

53. C

54. 1

55. 13

56. Secrétaire au secrétariat de l'intendante générale de la maison d'éducation des Loges

57. C

58. 1

59. 13

60. Secrétaire de la surintendante de la maison d'éducation de Saint-Denis

61. B

62. 1

63. 15

64. Secrétaire de l'intendante de la maison d'éducation de Saint-Denis

65. B

66. 1

67. 15

68. Secrétaire de l'intendante générale de la maison d'éducation des Loges

69. C

70. 1

71. 15

72. Secrétaire du censeur de la maison d'éducation des Loges

73. B

74. 1

75. 13

76. Secrétaire du proviseur adjoint de la maison d'éducation de Saint-Denis

77. B

78. 2

79. 13

80. Secrétaire du service économat de la maison d'éducation des Loges

81. C

82. 1

83. 13

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 9 décembre 1991 : art. Annexe

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031562432, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.