Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 12 novembre 2010 modifié relatif au concours commun d'admission d'élèves dans les écoles nationales supérieures des mines d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 12 novembre 2010 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. 6, art. 6-1, art. 6-2, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 17-1, art. 17-2, art. 17-3, art. 17-4, art. 17-5, art. 17-6, art. 18, art. 19, art. 20, art. 21, art. 22
Divisions : TITRE IER : ORGANISATION DU CONCOURS : DISPOSITIONS GENERALES ; TITRE II : MODALITES D'INSCRIPTION ; TITRE III : ADMISSIBILITE ET ADMISSION ; CHAPITRE IER : FILIERES MP, PC ET PSI ; CHAPITRE II : FILIERE PT ; CHAPITRE III : FILIERE TSI ; CHAPITRE III-I : FILIERE ATS ; CHAPITRE III-II : Filière BCPST ; CHAPITRE IV : CLASSEMENT ET AFFECTATION DANS LES ECOLES ; TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES