ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 · Article

Article 6

Article en vigueur depuis le 6 décembre 2015.

TexteARRÊTÉ du 24 novembre 2015
RattachementTitre II : MODALITÉS D'INSCRIPTION
IdentifiantLEGIARTI000031568564
Texte parentLEGITEXT000031568524
Référencearticle 6 de l'arrêté du 24 novembre 2015 (version du 6 décembre 2015)Légifrance →

1. Les élèves candidats pour la filière TSI (technologie et sciences industrielles) doivent s'inscrire à la banque filière TSI selon les modalités décrites dans la notice publiée annuellement par le concours Centrale-Supélec.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031568564, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.