Arrêté du 3 décembre 2015 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 10 décembre 2015.

TexteArrêté du 3 décembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031589435
Texte parentLEGITEXT000031589430
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 décembre 2015 (version du 10 décembre 2015)Légifrance →

1. Les orthoprothésistes délivrent les orthèses de série suivantes :

2. 1. Colliers cervicaux.

3. 2. Appareils de correction orthopédique de l'épaule.

4. 3. Appareils de correction orthopédique du coude.

5. 4. Orthèses de main ou de poignet.

6. 5. Ceintures médico-chirurgicales et corsets orthopédique.

7. 6. Orthèses élastiques de contention des membres.

8. 7. Orthèses d'abductions du bras et son coussin.

9. 8. Attelles de correction orthopédique de hanche.

10. 9. Attelles et orthèse de série pour appareillage du genou ou du couple pied-genou.

11. 10. Appareils de correction orthopédique de la cheville.

12. 11. Attelles : montées sur chaussures, sans chaussures, releveurs de pied, et le dispositif de montage associé.

13. 12. Attelles et chaussons articulés.

14. 13. Chaussures thérapeutiques.

15. 14. Chaussures à bout ouvert.

16. 15 Orthèses de pieds.

17. 16 Orthèses d'orteils.

18. 17 Talonnettes.

19. 18 Semelles amortissantes.

20. 19 Semelles viscoélatisques.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031589435, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.