Arrêté du 10 décembre 2015 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2016.

TexteArrêté du 10 décembre 2015
IdentifiantLEGIARTI000031630229
Texte parentLEGITEXT000031630224
Référencearticle 3 de l'arrêté du 10 décembre 2015 (version du 1er janvier 2016)Légifrance →

1. Le classement des emplois de directeur régional adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit :

2. Groupe II

3. Pour trois emplois de directeur régional adjoint :

4. Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes.

5. Pour deux emplois de directeur régional adjoint :

6. Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais - Picardie.

7. Pour un emploi de directeur régional adjoint :

8. Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur.

9. Groupe III

10. Pour deux emplois de directeur régional adjoint :

11. Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, Auvergne - Rhône-Alpes, Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, Nord - Pas-de-Calais-Picardie, Normandie, Provence-Alpes-Côte d'Azur

12. Pour un emploi de directeur régional adjoint :

13. Bourgogne - Franche-Comté, Bretagne, Centre-Val de Loire, Pays de la Loire.

14. Groupe IV

15. Pour deux emplois de directeur régional adjoint :

16. Bourgogne - Franche-Comté.

17. Pour un emploi de directeur régional adjoint :

18. Bretagne, Centre-Val de Loire, Corse, Pays de la Loire.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000031630229, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.