Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I est ainsi modifiée :
2. Après les mots : « NF U 42-001 (décembre 1981). - Engrais. - Dénominations et spécifications » sont supprimés les mots : « complétée par ses additifs 1 (février 1991), 2 (mai 1984) et 5 (juillet 1991). »
3. Les mots : « NF U 42-001/A8 (décembre 2006). - Engrais. - Dénominations et spécifications. » sont supprimés.
4. Les mots : « NF U 42-001 (1er octobre 2011). - Engrais. - Dénominations et spécifications. - Partie 1 : engrais minéraux. » sont remplacés par : « NF U 42-001-1 (octobre 2011). - Engrais. - Dénominations et spécifications. - Partie 1 : engrais minéraux. »
5. Les mots : « NF U 44-204 (septembre 2011). - Engrais ou amendement minéral basique ou amendement minéral basique-engrais avec additif agronomique. - Dénominations et spécifications. » sont remplacés par les mots : « NF U 44-204 (mai 2015). - Matières fertilisantes avec additif agronomique. - Dénominations et spécifications. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 5 septembre 2003
Divisions : Art. Annexe I